Le CEIPI : Un Centre d’Excellence en Propriété Intellectuelle
Fondé en 1963 au sein de la Faculté de Droit de Strasbourg par le Professeur Bastian, le Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) s’est imposé comme une référence mondiale en matière d’enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (PI).
Une Institution au Cœur du Développement du Droit des Brevets
Un tournant majeur survient en 1977 avec la création de l’Office Européen des Brevets (OEB). Rapidement, l’OEB confie au CEIPI la mission de former les futurs mandataires en brevets et spécialistes du droit européen des brevets. Grâce à un partenariat avec l’EPI et l’OEB, une première session de formation voit le jour sous la direction du Dr. Singer. Ce programme, encadré par des tuteurs spécialisés, se déploie dans plusieurs villes européennes. Le professeur Dieter Stauder puis M. Markus Hoessle ont ensuite repris la direction, contribuant à renforcer et structurer cette formation au fil des décennies.
Sous la direction du Professeur Jean-Jacques Burst dans les années 1970, le CEIPI prend une dimension internationale avec la création du D.E.S.S. « Accords et propriété industrielle ». De la fin des années 1980 aux années 2000, le CPI est un un acteur clé de l’enseignement du droit des brevets en Europe grâce à sa collaboration avec l’OEB et l’EPI.
En 2008, M. Thierry Debled prend la coordination des cours de base, puis en 2009 celle des séminaires préparatoires à l’examen européen de qualification. Il devient directeur de la section internationale en 2012, poste qu’il occupe jusqu’en juillet 2024, date à laquelle il est remplacé par M. Andreas Dilg, coordinateur des enseignements pour l’épreuve C de l’EQE.
Un Rayonnement International et de Multiples Partenariats
Le 5 décembre 2008, le CEIPI modifie son nom, passant de « Centre d’Études Internationales de la Propriété Industrielle » à « Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle. Depuis 2018, Yann Basire assure la direction générale de l’institution.
On retrouve au sein du CEIPI de nombreux intervenants prestigieux : avocats, conseillers en propriété industrielle et juristes.
Voici la liste des intervenants au CEIPI :
Yann BASIRE
Maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg, Directeur Général du CEIPI et Directeur de la Section française du CEIPI
Séminaire assuré : Droit des Marques
Emilio BERKENWALD
Docteur en ingénierie, ingénieur brevets chez BERKEN IP
Séminaire assuré : La propriété intellectuelle en Argentine
Florian BERTSCH
Patentanwalt, Mandataire agréé près l’OEB, Personne Qualifiée en Propriété Industrielle
Séminaire assuré : La protection des inventions en Allemagne
Nicolas BINCTIN
Professeur de droit privé à l’université de Poitiers
Séminaire assuré : Droit fiscal
Yves BIZOLLON
Avocat à la Cour
Séminaires assurés : Travaux pratiques juridiques brevets
Alexis BOISSON
Maître de conférences, Université de Montpellier)
Séminaires assurés : Les contrats du droit d’auteur – Les contrats sur logiciel
Ecaterina BONIN
Conseil en Propriété Industrielle
Séminaire assuré : Pratiques contractuelles en droit des marques
Eloïse BORGETTO
Mandataire en Brevets Européens
Séminaire assuré : Droit américain des brevets
Philippe BORNE
Délégué régional INPI
Séminaire assuré : Présentation de l’INPI
Nicolas BOUCHE
Maître de conférences à l’Université Jean Moulin – Lyon 3
Séminaire assuré : Les obtentions végétales
Anne BOUTARIC
Conseil en Propriété Industrielle / Mandataire en Brevets Européens
Séminaire assuré : Travaux Pratiques Brevets en chimie
Isabelle BOUTILLON
OMPI
Séminaire assuré : Le Traité de coopération en matière de brevet (PCT) – Les conventions internationales en propriété industrielle
Thomas BOUVET
Avocat, Jones Day
Séminaire assuré : Le Secret des affaires
Sandrine BOUVIER-RAVON
Spécialiste en droit de la Propriété Intellectuelle
Séminaires assurés : Travaux pratiques juridiques brevets
Irene CALBOLI
Professeure de droit, Texas A&M University School of Law ; Chargé d’enseignement à la Faculté de Droit, Université de Genève
Séminaire assuré : Les indications géographiques
Stéphanie CARRE
Maître de conférences au CEIPI et à l’Université de Strasbourg
Séminaire assuré : Propriété littéraire et artistique – La gestion collective des droits d’auteur et droits voisins
Pascal CELLIER
Mandataire agréé près de l’OEB
Séminaires assurés : Séminaire de préparation à l’Examen Européen de Qualification – Pre-exam, épreuve A et B
Marie-Anne CHASSAING
Juriste à la cellule annulation des marques au sein de l’INPI
Séminaire assuré : Procédures en nullité ou déchéance d’une marque devant l’INPI
Jean-Martin CHEVALIER
Avocat à la Cour
Séminaire assuré : Application en France de la convention sur le brevet européen
Pascal CORDIER
Mandataire agréé près l’Office européen des brevets
Séminaire assuré : Travaux pratiques brevets chimie : rédaction des revendications
Carlos CORREA
Directeur Général du South Center
Séminaire assuré : Développements internationaux en matière de propriété intellectuelle
Diogo COSTA CUNHA
Maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg
Séminaires assurés : Théorie du droit – Droit des affaires – Droit de la propriété industrielle
Véronique CREST
Conseil en propriété industrielle
Séminaires assurés : Séminaire de préparation à l’Examen Européen de Qualification – Epreuve D
Marie-Elvire DE MORO-GIAFFERRI
Avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle
Séminaire assuré : L’action en contrefaçon de marque
Nathalie DE QUATREBARBES
Avocat au Barreau de Paris
Séminaire assuré : La preuve en droit de la propriété intellectuelle
Jacques DE WERRA
Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Genève / Directeur du Digital Law Center
Séminaire assuré : Modes alternatifs de règlement des conflits (MARC) & propriété intellectuelle
Thierry DEBLED
Professeur associé, Directeur de la Section internationale du CEIPI
Séminaire assuré : Stratégies de propriété industrielle dans les entreprises
Pauline DEBRÉ
Avocate, Associée, Linklaters
Séminaire assuré : Brevets essentiels et licences FRAND
Jean-Marc DELTORN
Professeur
Séminaire assuré : Introduction au droit des brevets – Brevetabilité – Intelligence artificielle et propriété intellectuelle
Loïc DEPELLEY
Conseil en Propriété Industrielle
Séminaires assurés : Travaux Pratiques Brevets
Etienne DEROURE
Ingénieur et Responsable de Ressources humaines
Séminaire assuré : L’employabilité dans les métiers de la propriété intellectuelle
Grégoire DESROUSSEAUX
Avocat
Séminaires assurés : Travaux Pratiques Brevets
Bertrand DOMENEGO
Conseil en propriété industrielle
Séminaires assurés : Séminaire de préparation à l’Examen Européen de Qualification – Epreuve D
Flora DONAUD
Docteur en droit, Avocate
Séminaire assuré : Droit des Dessins et Modèles
Paulin EDOU EDOU
Docteur en droit privé, enseignant à la Faculté droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers
Séminaire assuré : Les accords ADPIC
Nilce EKANDZI
Docteur en droit de l’université Paris 2 et chercheur associé au Laboratoire de recherche du CEIPI
Séminaire assuré : La protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
Nicolas ERESEO
Maître de conférences à l’Université de Strasbourg
Séminaires assurés : Distribution exclusive – Concession commerciale – Droit de la concurrence
Frédérique FAIVRE PETIT
Conseil en Propriété Industrielle – Mandataire en Brevets Européens
Séminaire assuré : Protection des inventions en Biotechnologie
Arnaud FOLLIARD
Séminaire assuré : Les Dessins ou Modèles Communautaires
Renaud FULCONIS
Conseil en propriété industrielle
Séminaires assurés : Travaux Pratiques Brevets
Eléonore GASPAR
Avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle
Séminaires assurés : L’action en contrefaçon de marque – Les accords de coexistence – Les négociations
Pierre GENDRAUD
Directeur de Propriété Intellectuelle
Séminaires assurés : Travaux pratiques brevets : Rédaction des revendications
Marta GIMENEZ PEREIRA
Professeure associée en droit et politique publique, Centro Universitário de Brasilia
Séminaire assuré : Brevets – Indications géographiques – Savoirs traditionnels. Perspectives latino-américaines
Guy GRAS
Directeur juridique chez Yves Rocher
Séminaire assuré : Contrats de franchise
Neil GREENBLUM
Conseil en propriété industrielle aux Etats-Unis
Séminaire assuré : La propriété intellectuelle aux Etats-Unis
Pierre GREFFE
Avocat à la Cour
Séminaire assuré : Droit des Dessins et Modèles – Droit de la publicité
Stéphane GUERLAIN
Avocat à la Cour
Séminaire assuré : Concurrence déloyale
Soizic GUINDEUIL
Conseil en Propriété Industrielle / Mandataire en Brevets Européens
Séminaires assurés : Travaux Pratiques Brevets en chimie
Dorian GUIU
Conseil en Propriété Industrielle
Séminaire assuré : Travaux Pratiques Marques : motifs absolus de refus ou de nullité en France
Jeffrey HANDELSMAN
Conseil en propriété industrielle
Séminaire assuré : La propriété intellectuelle aux Etats-Unis
Christopher HEATH
Membre des Chambres de recours, Office Européen des Brevets Munich et Professeur en Droit de la propriété industdrielle à l’Université de Maastricht
Séminaire assuré : L’application du droit de la PI
Guillaume HENRY
Avocat à la Cour
Séminaires assurés : La convention de Paris – L’action en contrefaçon – Le droit du marché de l’art
Aurélien HUISMAN
Conseil en Propriété Industrielle Mandataire agréée auprès de l’OEB
Séminaires assurés : Séminaire de préparation à l’Examen Européen de Qualification – Epreuve A et B
Martin HUYNH
Responsable du Service Brevets, Marques et Noms de domaines
Séminaire assuré : Inventions mises en oeuvre par ordinateur
Didier INTES
Conseil en Propriété industrielle et Professeur Associé au CEIPI
Séminaires assurées : Aspects pratiques de la procédure française de délivrance des brevets – Utilisation des bases de données « brevets » gratuites – Saisie contrefaçon
Pierre JEANNEQUIN
Conseil en Propriété Industrielle
Séminaires assurés : Travaux pratiques brevets mécanique – Rédaction des revendications du brevet
Ampah JOHNSON-ANSAH
Chef de département de droit privé à l’Université de Lomé
Séminaire assuré : Le système OAPI Droit africain de la propriété intellectuelle
Pascal KAMINA
Professeur des Universités, agrégé des facultés de droit, Université Jean Moulin Lyon 3, avocat au barreau de Paris.
Séminaire assuré : Droit de l’audiovisuel et du cinéma
Natalia KAPYRINA
Docteur en droit (CEIPI, Université de Strasbourg) et membre associé du Laboratoire de recherche du CEIPI
Séminaires assurés : Le parcours doctoral – Droit des dessins et modèles – Introduction au droit international de la propriété intellectuelle
Nicolas KILGUS
Professeur à l’Université de Strasbourg, directeur du Master Ingénierie juridique et fiscale du patrimoine et Avocat au barreau de Strasbourg
Séminaire assuré : Copropriété et propriété intellectuelle
Olivier LAIDEBEUR
Conseil en Propriété Industrielle
Séminaire assuré : Evaluation financière des droits de propriété intellectuelle
Frédéric LAURIE
Maître de conférences à Aix-Marseille Université, directeur du M2 Droit des médias électroniques, avocat
Séminaire assuré : Droit des médias
Caroline LE GOFFIC
Professeur à l’Université de Lille
Séminaires assurés : Indications géographiques – Droit des Marques
Marc LE ROY
Docteur en droit, consultant, formateur et enseignant
Séminaire assuré : Droit du cinéma
Jean-Baptiste LECOEUR
Avocat au Barreau de Paris – Mandataire en Brevets Européens
Séminaire assuré : Conditions de brevetabilité
Thomas LEMIEUX
Maître de conférences au CEIPI et à l’Université de Strasbourg
Séminaire assuré : PI et droits fondamentaux – Droit international privé de la PI – Droit comparé de la PI France/Allemagne – Droit d’auteur – Méthodologie de mémoire
Thibault LENTINI
Avocat au Barreau de Paris – Arenaire Avocats AARPI
Séminaire assuré : Les Douanes et la contrefaçon
Pierre LORENTZ
Conseil en Propriété Industrielle
Séminaire assuré : Travaux pratiques Marques
Franck MACREZ
Maître de conférences au CEIPI et à l’Université de Strasbourg et Directeur du Laboratoire de Recherche du CEIPI
Séminaires assurés : Introduction générale à la propriété intellectuelle – Contrats de licence – La numérisation des oeuvres – Open source, open data
Anne-Cécile MARTIN
Maître de conférences en droit privé, Directeur du Master 2 Contentieux, Université Paris 13
Séminaire assuré : Distribution sélective
Stefan MARTIN
Membre des Chambres de Recours à l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO)
Séminaire assuré : La marque communautaire
Virginie MARTIN-CHARBONNEAU
Conseil en Propriété Industrielle, Associée
Séminaires assurés : Séminaire de préparation à l’Examen Européen de Qualification – Epreuve D
Pierre MASSOT
Avocat, ARENAIRE Avocats
Séminaire assuré : Dessins & Modèles
Céline MEYRUEIS
Maître de conférences au CEIPI et à l’Université de Strasbourg
Séminaires assurés : Droit des obligations
Charlotte MONTAUD
Conseil en Propriété Industrielle
Séminaire assuré : Pratique contractuelle
Pilar MONTERO
Professeur de Droit Commercial. Directrice du Master en Propriété Intellectuelles et Inn. Numérique-Magister Lvcentinvs-Univ. d’Alicante (Espagne)
Séminaire assuré : Les Marques collectives
Muriel MOREL-PECHEUX
Head Patent Support France
Séminaires assurés : Séminaire de préparation à l’examen européen de qualification : Epreuve D
Pierre-Emmanuel MOYSE
Professeur à l’Université McGill (Canada)
Séminaire assuré : Le droit à l’interopérabilité
Sabrina MRAOUAHI
Maître de conférences en droit privé à l’Université de Strasbourg
Séminaire assuré : Droit social et Propriété intellectuelle
Alexandre NAPPEY
Avocat à la Cour
Séminaire assuré : Noms de domaines : aspects stratégiques et contentieux
Estelle NAUDIN
Professeure à l’Université de Strasbourg
Séminaire assuré : Propriété intellectuelle : l’approche du droit des régimes matrimoniaux, du droit des successions et des libéralités
Nicolas NORD
Maître de conférences à l’Université de Strasbourg
Séminaire assuré : Droit du commerce international
Cyril NOURISSAT
Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon 3 ; Directeur de l’Équipe de droit international, européen et comparé (EDIEC – EA 4185)
Séminaire assuré : Droit européen de la concurrence et propriété industrielle
Keiichi OTA
Conseil en propriété industrielle au Japon
Séminaire assuré : La propriété intellectuelle au Japon
Cyrille POINDRON
Conseil en Propriété Intellectuelle – Mandataire agrée en brevets européens
Séminaires assurés : La Convention sur le Brevet Européen – Séminaire de préparation à l’Examen Européen de Qualification – Épreuve D
Emmanuel POTDEVIN
Mandataire agréé près de l’OEB
Séminaire de préparation à l’examen européen de qualification : Epreuve C et procédure orale
Sylvie PUGNET
Avocate
Séminaires assurés : Échanges et réglementation des produits de consommation
Emmanuel PY
Professeur à l’Université de Bourgogne
Séminaires assurés : Le droit judiciaire privée appliqué aux brevets d’invention
Jacques RAYNARD
Professeur Agrégé de droit privé. Université Montpellier I
Séminaires assurés : Les inventions de salariés – Les contrats d’exploitation en propriété industrielle
Eleonora ROSATI
Maître de conférence en propriété intellectuelle à l’Université de Stockholm
Séminaire assuré : La mode et la propriété intellectuelle
Caroline ROUILLON
Responsable de pôle au services des marques à l’INPI
Séminaire assuré : La procédure d’opposition de marque devant l’INPI
Vicky ROUSS-DOUCHY
Responsable du pôle numérique à l’INPI et Coordinatrice de l’équipe opposition brevet à l’INPI
Séminaire assuré : Procédures Post-délivrance brevets
Nicolas SECKEL
Avocat de brevet
Séminaire assuré : Droit américain des brevets
Jonas STEFFEN
Professeur d’anglais
Séminaire assuré : Cours d’anglais appliqués à la propriété intellectuelle
Patrick TAFFOREAU
Professeur à l’Université de Lorraine
Séminaire assuré : Production musicale
Jérôme TASSI
Avocat au Barreau de Paris, spécialiste en propriété intellectuelle
Séminaire assuré : Les contrats d’exploitation des marques
Olivier THRIERR
Conseils en Propriété Intellectuelle
Séminaires assurés : Le Système de Madrid – L’Arrangement de La Haye
Patrick TRABÉ
Conseil en Propriété industrielle
Séminaire assuré : Inventions mises en oeuvre par ordinateur
Chi-Hai TRAN
Mandataire agrée près de l’OEB
Séminaires assurés : Séminaire de préparation à l’examen européen de qualification – Epreuve A et B
Nicolas UNDERWOOD
Conseil en propriété industrielle et Mandataire en brevets européens
Séminaires assurés : Séminaire de préparation à l’examen européen de qualification – Epreuve D
Philippe VANNI
Avocat expert au cabinet FIDAL
Séminaire assuré : Pratiques restrictives
Gaston VEDEL
Juriste
Séminaire assuré : Saisie contrefaçon
Gilles VERCKEN
Avocat aux barreaux de Paris et de Strasbourg, Cabinet Vercken&Gaullier et membre associé du Laboratoire de Recherche du CEIPI
Séminaire assuré : La gestion collective des droits d’auteur et droits voisins
Jacques VERRUE
Conseil en Propriété Industrielle – Mandataire en Brevets Européens
Séminaire assuré : Saisie contrefaçon
Philippe VIGAND
Mandataire agréé près l’Office Européen des Brevets
Séminaire assuré : Procédure de délivrance du brevet européen
Sebastien VITALI
Chef des Marques chez Johnson Controls
Séminaire assuré : La gestion des marques en entreprise
Eskil WAAGE
Office européen des brevets, Direction des affaires juridiques internationales
Séminaire assuré : Brevet européen à effet unitaire et Juridiction unifiée du brevet
Perrine WAENDENDRIES
Conseil en Propriété Industrielle
Séminaire assuré : Droit des marques
Gérard WEISS
Ancien membre juriste des Chambres de recours et ancien membre titulaire de la Grande Chambre de recours de l’Office Européen des Brevets (O.E.B.)
Séminaires assurés : La Convention sur le Brevet Européen – Séminaire de préparation à l’Examen Européen de Qualification – Epreuve D et Pre-Exam
Alexander J. WURZER
Professeur Associé au CEIPI
Séminaire assuré : Propriété intellectuelle et management
L’institution bénéficie également d’une large palette d’accords de coopération. Depuis 1978, en collaboration avec l’OMPI, il forme chaque année en juin des fonctionnaires des offices de PI de pays émergents. Le CEIPI entretient également des relations étroites avec l’OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle) et l’EUIPO (Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle).
Sur le plan universitaire, le CEIPI est membre du réseau EIPIN, aux côtés d’universités prestigieuses telles que Maastricht, Alicante, Munich et Londres. Par ailleurs, grâce au programme Pan-European Seal Professional Traineeship Programme, le centre favorise l’insertion professionnelle des étudiants dans le secteur spécialisé de la propriété intellectuelle.
Un Centre de Recherche d’Excellence
Au-delà de la formation, le CEIPI est également un grand centre de recherche. Son laboratoire, fondé en 2006 par la Professeure Joana Schmidt-Szalewski, est aujourd’hui dirigé par M. Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI. Ce laboratoire collabore avec de grandes institutions comme l’OEB, l’INPI et l’IEEPI.
Les travaux de recherche du CEIPI couvrent les principales branches de la propriété intellectuelle : droit des brevets, obtentions végétales, marques et signes distinctifs, droit d’auteur et droits voisins, dessins et modèles, ainsi que le droit de la concurrence.
Grâce à son enseignement d’excellence, son réseau international et sa recherche de pointe, le CEIPI continue d’affirmer son rôle de leader dans le domaine de la propriété intellectuelle, façonnant les experts de demain et contribuant activement à l’évolution du droit de la PI à l’échelle mondiale.